TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée) & Frais de douane

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Commandes au sein de l'UE

À compter du 1er juillet 2021, les règles de TVA de l'UE mises à jour pour les transactions entre entreprises et consommateurs (B2C) s'appliqueront. Nous facturons donc la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) au taux standard, fixé par le pays/état où le produit doit être expédié.

Vous verrez le prix avec et sans le montant de la TVA (taxe) lors du paiement

Entreprise à entreprise (B2B)

Vous pouvez recevoir la facture sans TVA si vous disposez d'un numéro de TVA de l'UE valide. Cochez l'option "J'achète en tant qu'entreprise", et remplissez le Numéro d'identification et le Numéro de TVA intracommunautaire. La validité du numéro de TVA est toujours vérifiée par le Moteur de validation du numéro de TVA VIES.

Assurez-vous de remplir correctement tous les champs et confirmez que le montant total de la commande n'est pas assujetti à la TVA. Si vous pensez que toutes les informations ont été saisies correctement et que le système affiche toujours une erreur, veuillez vérifier que le système de validation du numéro de TVA VIES est en ligne ou contactez notre Chat en direct pour obtenir de l'aide.<e4> </e4>

Le numéro de TVA doit être inscrit dans le format indiqué dans l'image ci-dessous, sinon, il ne sera pas pris en compte par le système.

Remboursement de la TVA interentreprises (B2B)

Si la commande est payée avec la TVA incluse, il n'est pas possible de rembourser uniquement les taxes de la commande via la boutique en ligne. Si la commande n'a pas été expédiée, vous pouvez annuler la commande avant qu'elle ne soit expédiée. Vous recevrez un remboursement complet et pourrez passer une nouvelle commande sans les taxes ajoutées. Si la commande a déjà été expédiée, il est possible de demander un remboursement dans votre pays :

• Fiscalité et Union douanière
• Informations sur le document

Commandes hors de l'UE

Importer une imprimante 3D d’un pays de l’UE vers un pays tiers implique de multiples coûts au-delà du prix d’achat. Lors de la passation d’une commande, le prix payé ne comprend pas les frais autres que le produit et l’expédition. Les frais seront facturés lorsque le produit arrivera aux douanes de votre pays. Il est essentiel de prendre en compte les frais d’expédition, les droits de douane, le courtier en douane, les taxes, l’assurance et les frais supplémentaires pour estimer le coût total avec précision. Ces coûts varient selon le pays de destination, le code HS et le mode d'expédition.

Différents produits ont différents codes HS (Harmonized System - Système Harmonisé). Ils sont conçus pour être cohérents au niveau international, les six premiers chiffres étant normalisés par l'Organisation mondiale des douanes (OMD). Ces six chiffres sont utilisés universellement pour classer les marchandises et déterminer les taux de droits de douane, garantissant ainsi que tous les pays reconnaissent le produit de la même manière. Cependant, au-delà de ces six chiffres, les pays peuvent étendre les codes à huit ou dix chiffres pour répondre à leurs besoins spécifiques.

Le processus de dédouanement doit se faire du côté du client, avec l'aide du courtier en douane qu'il reçoit de son transporteur (incoterms DAP).

Codes HS

Où calculer les droits et taxes d'importation